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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROMANE DE BRINAY
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Chai de Maison Blanche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chai de Maison Blanche
CAVE ROMANE DE BRINAY (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
3194602
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2012
Chai de Maison Blanche de CAVE ROMANE DE BRINAY

Présentation de la marque Chai de Maison Blanche

Déposée le 14 novembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROMANE DE BRINAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Chai de Maison Blanche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE ROMANE DE BRINAY domicilié(e) Ferme du Bourg,18120 BRINAY - 18120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 090 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE ROMANE DE BRINAY domicilié(e) Ferme du Bourg,18120 BRINAY - 18120 - France.

La marque Chai de Maison Blanche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chai de Maison Blanche est expirée depuis le 14 novembre 2012.

CAVE ROMANE DE BRINAY a également déposé les autres marques suivantes : Chai de Maison Blanche , Les Belles Dames , Domaine de Maison Blanche , Les Victoires , Les Victoires


CAVE ROMANE DE BRINAY (Société Coopérative Agricole) - Ferme du Bourg,18120 BRINAY - 18120 - France - SIREN 393090444


CAVE ROMANE DE BRINAY - Ferme du Bourg,18120 BRINAY - 18120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Vin d'appellation d'origine contrôlée : Quincy